L'hôtel du Département est le théâtre de guerres picrocholines entre les élus de l'assemblée départementale ! L'hôtel du Département est le théâtre de guerres picrocholines entre les élus de l'assemblée départementale ! (CC BY-SA 2.0 fr)

Belfort : les guerres picrocholines de l'assemblée départementale

La séance du conseil départemental du Territoire de Belfort de ce jeudi matin traitait de dossiers en grande majorité consensuels. Elle s'est pourtant transformée en une de ces guerres picrocholines dont la politique belfortaine a le secret, où la petite politique du microcosme belfortain l'emporte sur la réalité de dossiers pourtant très concrets pour les Terrifortains, puisque la principale compétence des départements porte désormais sur l'aide sociale.

Ah ! Comme Rabelais aurait goûté ces invectives, ces piques et ces sous-entendus qui ne manquent jamais de rythmer le conseil municipal de Belfort, le conseil d'agglomération du Grand Belfort ou l'assemblée plénière du conseil départemental. Ce jeudi matin, qui aurait-il vu dans le rôle de Grangousier et de Picrochole entre Florian Bouquet, Bastien Faudot et Christophe Grudler, voire Samia Jaber ?

Hélas, Rabelais n'est plus et il n'écrira rien sur cette séance du conseil départemental qui a traité de la ZAC de la gare TGV, du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées, de la convention de fonctionnement avec l'association départemental e du Doubs de sauvegarde de l'enfant et de l'adulte, du programme agricole départemental, des taux d'actualisation pour les dotations globalisées communes des établissements pour handicapés, de la carte mobilité inclusion (ex carte d'invalidité). Certes, des dossiers très techniques et qui n'ont rien de spectaculaire (de médiatique, dirons certains), mais qui touchent ô combien le quotidien des Terrifortains en difficulté.Non, pas de discussions sur ces dossiers-là (ou si peu), mais des chamailleries sur ces questions de principe certes importantes, mais qui, au fond, sont révélatrices du fonctionnement d'un microcosme politicien fait de rancœurs personnelles, de manœuvres politiques, voire politiciennes.
La gestion des affaires publiques, donc la politique, la vraie, en sort-elle grandie ? Pas sûr.

La tradition n'est plus ce qu'elle était

Les passes d'armes ont commencé avec la présidence de la Sodeb, la société d'équipement du Territoire de Belfort, sujet non inscrit à l'ordre du jour, mais que Bastien Faudot (MRC) souhaite être porté sur la place publique et non en commission permanente, donc entre élus. Cette présidence va échoir à Florian Bouquet, président du conseil départemental, qui touchera des indemnités es qualité, a souligné Bastien Faudot. Il y voit une rupture avec une tradition qui veut que les élus qui assument la fonction de P-DG de cette structure ne perçoivent pas d'indemnité. Et il estime qu'est remise en cause « l'indépendance d'un organisme utile à l'ensemble des collectivités ; cela ne manquerait pas de porter préjudice à l'indépendance vis-à-vis des autres collectivités ». Que nenni ! a rétorqué (en substance, bien sûr) Florian Bouquet, président du conseil départemental (et donc de la Sodeb) : « Ce ne sera pas un outil du président, a-t-il affirmé. J'ai toute légitimité à présider, puisque le Département est le premier actionnaire. » Et de refuser d'aborder le sujet en séances plénière, « car il ne s'agit pas de l'argent du Département ».

À l'Aéroparc, le débat s'envole

L'Aéroparc de Fontaine a été la seconde pomme de discorde. Là encore, c'est Bastien Faudot qui a porté le fer. « Vous avez fait le choix de refuser, à une réunion régulièrement convoquée, de mettre à disposition une salle » de l'hôtel du département. « Le siège de l'Aéroparc reste le Département. Cela relève de « l'abus de pouvoir », car il n'était pas dans vos compétences d'accepter l'accès d'un bâtiment public à un syndicat mixte qui y a son siège. »
Et d’égratigner au passage le recours du sous-préfet que le « ministère public a décidé de ne pas suivre » (mais l'affaire n'est pas jugée, NDLR).

« La demande de mise à disposition ne répondait pas au formalisme », rétorque Florian Bouquet, qui accuse son opposant d'avoir lancé une opération de communication où « tout était bien orchestré ». Samia Jaber monte alors en renfort de Bastien Faudot : « Vous ne pouvez pas répondre sur des problématiques de pure forme. » Et d'attaquer sur un nouveau flanc : celui de l'allégeance à Damien Meslot. « Assumez que vous êtes aux ordres de votre ancien employeur ! (…) Le Département n'est plus une collectivité indépendante. »

Nouvelle défense de Florian Bouquet : « Ce que j'assume, c'est l'application des textes et du droit. C'est la loi NoTRE qui fait que le conseil départemental n'intervient plus dans les affaires économiques, qui revient désormais aux intercommunalités », lance-t-il, en rappelant que ladite loi a été soutenue par les élus MRC. Et voilà que Christophe Grudler entre sur le champ de bataille : « Je m'associe à 100 % aux propos de Bastien Faudot et Samia Jaber ! »

« Pour une fois », s'empresse-t-il d'ajouter. Et de souligner que la question du devenir de l'Aéroparc (et des revenus qu'il génère) est une question « trans-partisane », en soulignant avec malice qu'un adjoint de Beaucourt, Jean Rosselot, et Michel Zumkeller, tous élus de droite, ont fait part de leur inquiétude. « Vous sortiriez grandi si vous étiez à l'origine d'une concertation sur ce dossier », a-t-il lancé. 

Règlement de compte ?

Quelques dossiers plus tard, vient le temps des motions. Celle de Bastien Faudot demande l'octroi de la protection fonctionnelle à l'ensemble des élus du conseil départemental . Ce dispositif, accordé au président du conseil départemental, consiste en une prise en charge des frais d'avocat si l'élu est attaqué pour des faits liés à sa fonction. Et par conséquent que cette aide soit étendue à Christophe Grudler, afin qu'il puisse se défendre dans une affaire de diffamation présumée dont l'accuse Florian Bouquet. Joie de l'élu MoDem qui trouve ainsi un allié au MRC : « C'est un problème de fonctionnement démocratique. Allez-vous m'accorder la protection fonctionnelle qui est de droit ? » Nouvelle contre-attaque de Florian Bouquet. « Moi, j'applique la loi : le Département est tenu d'accorder la protection au président ou élus qui ont une délégation du président  », affirme-t-il.

Bastien Faudot tente une nouvelle salve, dans un certain brouhaha qui la rend à peine audible : selon lui, la jurisprudence du conseil d’État étend cette protection à l'ensemble des élus. Et revoilà Samia Jaber, sur le flanc gauche. « Puisque vous refusez cette protection, j'ai envie d'aller plus loin. C'est une affaire purement politique de règlement de compte ; M. Grudler n'a pas été le seul à pointer les difficultés du personnel et nous n'avons pas été attaqués ! » Elle se place ensuite sur le terrain de la liberté de la presse, puisque le seul quotidien papier de la région a lui aussi été attaqué par Florian Bouquet : « La plainte à l'encontre de L'Est républicain me pose question ; et contre un journaliste qui était là uniquement pour faire son travail, à savoir rendre compte d'une séance publique ; c'est une volonté quelque part de museler la presse. »

Le président a finalement passé la motion au vote et elle n'a pas été adoptée. On parie que ces joutes vont se renouveler ? Les guerres picrocholines contemporaines sont un peu comme Star Wars : une succession, sans fin, d'épisodes.
Rabelais, pardonne-leur !

Pierre-Yves Ratti

La force tranquille. Sa capacité de recul aurait pu en faire un tireur sportif, mais ce sont les lecteurs de l'Aire urbaine qui vont apprécier sa précision.